Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONSEIL MONDIAL HUMANISTE C.M.H
Bernelas Yves
Bernelas Tony

Numéro de dépôt :
3575842
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2028
CONSEIL MONDIAL HUMANISTE C.M.H de Bernelas Yves

Présentation de la marque CONSEIL MONDIAL HUMANISTE C.M.H

Déposée le 15 mai 2008 par Bernelas Yves et Bernelas Tony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSEIL MONDIAL HUMANISTE C.M.H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-26 du 27 juin 2008.

Les déposants sont Bernelas Yves domicilié(e) Appartement 1264, 4 RUE Jean-Sébastien bach - 14100 - LISIEUX - France et Bernelas Tony domicilié(e) 21 Rue Jules Verne, Appartement 950 - 14100 - LISIEUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernelas Yves domicilié(e) Appartement 1264, 4 RUE Jean-Sébastien bach - 14100 - LISIEUX - France.

La marque CONSEIL MONDIAL HUMANISTE C.M.H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3575842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSEIL MONDIAL HUMANISTE C.M.H arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.

Bernelas Yves a également déposé les autres marques suivantes : NE BRISE PAS MA VIE OK , OCCIRIENT PARC TOURISTIQUE RICHESSES DES NATIONS VITRINE DU MONDE CULTURELLE FOLKLORIQUE ARTISANALE GASTRONOMIQUE ARTISTIQUE OCEANIE EUROPE ASIE AMERIQUE AFRIQUE , LA CROIX GLORIEUSE DU PARACLET , , OCCIDENT-ORIENT , (Marque figurative) , UTIL'MIX , AUDIO-VISION DES NATIONS , SECOURS FAMINE AIDONS-LAIT , ASCENSION


Bernelas Yves - Appartement 1264, 4 RUE Jean-Sébastien bach - 14100 - LISIEUX - France

Bernelas Tony - 21 Rue Jules Verne, Appartement 950 - 14100 - LISIEUX - France


M. Bernelas Yves - Appartement 1264, 4 RUE Jean-Sébastien bach - 14100 - LISIEUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2018 n°2674988 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-09

Bijouterie, pierres précieuses ;

Produits de l'imprimerie ;

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