CONSEIL MONDIAL HUMANISTE C.M.H
Présentation de la marque CONSEIL MONDIAL HUMANISTE C.M.H
Déposée le 15 mai 2008 par Bernelas Yves et Bernelas Tony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSEIL MONDIAL HUMANISTE C.M.H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-26 du 27 juin 2008.
Les déposants sont
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONSEIL MONDIAL HUMANISTE C.M.H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3575842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSEIL MONDIAL HUMANISTE C.M.H arrivera à expiration en date du 15 mai 2028.
Bernelas Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2018 n°2674988 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-09