Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TROMPETTE
BERNEDE Philippe (nationalité française)

Numéro de dépôt :
1696517
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2011

Présentation de la marque CHATEAU TROMPETTE

Déposée le 11 septembre 1991 par BERNEDE Philippe (nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU TROMPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNEDE Philippe (nationalité française), domicilié(e) Clos La Coutale, 46700 VIRE-LOT (dossier no 2200792) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2200792) - France.

La marque CHATEAU TROMPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TROMPETTE est expirée depuis le 11 septembre 2011.


BERNEDE Philippe (nationalité française) - Clos La Coutale, 46700 VIRE-LOT (dossier no 2200792) - France


CABINET LAVOIX - (dossier no 2200792) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 2001 n°2200792 - Publication au BOPI 2001-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167471 - Publication au BOPI 1994-01-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)