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Marques déposées par Bernède Jean-Pierre
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Château des hauts Jouans
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château des hauts Jouans
Bernède Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
96616811
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2006

Présentation de la marque Château des hauts Jouans

Déposée le 15 mars 1996 par Bernède Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château des hauts Jouans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est Bernède Jean-Pierre, domicilié(e) Château Le Portail Rouge, 33410 Loufiac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernède Jean-Pierre - France.

La marque Château des hauts Jouans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château des hauts Jouans est expirée depuis le 15 mars 2006.


Bernède Jean-Pierre - Château Le Portail Rouge, 33410 Loufiac - France


Bernède Jean-Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château des Hauts Jouans