Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE COSSE
Numéro de dépôt :
1726396
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2001
Présentation de la marque CHATEAU DE COSSE
Déposée le 12 juillet 1991 par BERNEDE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE COSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE COSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE COSSE est expirée depuis le 12 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34