Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SAINT AULAYE
Numéro de dépôt :
1264115
Date de dépôt :
28/07/1983
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
28/07/1993
Présentation de la marque CHATEAU SAINT AULAYE
Déposée le 28 juillet 1983 par BERNEAUD James auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU SAINT AULAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SAINT AULAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT AULAYE est expirée depuis le 28 juillet 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32