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Marques déposées par BERNEAUD Christèle
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CHATEAU SAINT AULAYE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT AULAYE
BERNEAUD Christèle

Numéro de dépôt :
93478530
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
27/07/2013

Présentation de la marque CHATEAU SAINT AULAYE

Déposée le 27 juillet 1993 par BERNEAUD Christèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU SAINT AULAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est BERNEAUD Christèle domicilié(e) Saint AULAYE,33390 MAZION (dossier no 2247448) - 33390 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Melle BERNEAUD Christèle domicilié(e) St Aulaye,33390 MAZION (dossier no 2247448) - 33390 - France.

La marque CHATEAU SAINT AULAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU SAINT AULAYE est expirée depuis le 27 juillet 2013.


BERNEAUD Christèle - Saint AULAYE,33390 MAZION (dossier no 2247448) - 33390 - France


Melle BERNEAUD Christèle - St Aulaye,33390 MAZION (dossier no 2247448) - 33390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 3 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298017 - Publication au BOPI 2000-04-03

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2003 n°2247448 - Publication au BOPI 2003-07-26

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Vin d'appelation d'origine contrôlée, et provenant de l'exploitaiton exactement dénommée CHATEAU SAINT AULAYE