Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOUSSELINES DE TARARE
berne xavier

Numéro de dépôt :
95576569
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/06/2025

Présentation de la marque MOUSSELINES DE TARARE

Déposée le 8 juin 1995 par berne xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « MOUSSELINES DE TARARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est berne xavier domicilié(e) 30 rue de la republique - 69170 - TARARE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. berne xavier domicilié(e) 30 rue de la republique - 69170 - TARARE - France.

La marque MOUSSELINES DE TARARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOUSSELINES DE TARARE arrivera à expiration en date du 8 juin 2025.

berne xavier a également déposé les autres marques suivantes : GRAPILLONS DU BEAUJOLAIS , EVOCATION CHOCOLAT , LES PIERRES DOREES DU BEAUJOLAIS


berne xavier - 30 rue de la republique - 69170 - TARARE - France


M. berne xavier - 30 rue de la republique - 69170 - TARARE - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262764 - Publication au BOPI 1998-09-28

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2005 n°2289096 - Publication au BOPI 2005-05-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625028 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2015 n°2585027 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-22

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