Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

*NUIT BLANCHE* SAINT TROPEZ
Berne Selection, Sarl
M. Philippe Moreau

Numéro de dépôt :
4018885
Date de dépôt :
10/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
*NUIT BLANCHE* SAINT TROPEZ de Berne Selection

Présentation de la marque *NUIT BLANCHE* SAINT TROPEZ

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Berne Selection et monsieur Philippe Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « *NUIT BLANCHE* SAINT TROPEZ »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Berne Selection domicilié(e) Chemin de Berne - 83510 - Lorgues - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur Philippe Moreau domicilié(e) 300 rue Endoume - 13007 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Berne Selection, M. Thomas de Lagarde domicilié(e) chemin de Berne - 83510 - Lorgues - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Berne Selection a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BERNE , CUVEE DES OLIVIERS , VB LES VIGNOBLES DE BERNE , CHATEAU DES BERTRANDS , LE BISTROT TROPEZIEN , Terres de Berne , BERNE


Berne Selection, Sarl - Chemin de Berne - 83510 - Lorgues - France - SIREN 3

M. Philippe Moreau - 300 rue Endoume - 13007 - Marseille - France


Berne Selection, M. Thomas de Lagarde - chemin de Berne - 83510 - Lorgues - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 24 février 2014 - Rejet total n°619025 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.