Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE DES OLIVIERS
BERNE SELECTION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1448751
Date de dépôt :
02/02/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2028
CUVEE DES OLIVIERS de BERNE SELECTION

Présentation de la marque CUVEE DES OLIVIERS

Déposée le 2 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNE SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DES OLIVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNE SELECTION domicilié(e) Château de Berne - 83780 - FLAYOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 197 677 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme Suzer Katy domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE Cedex - France.

La marque CUVEE DES OLIVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DES OLIVIERS arrivera à expiration en date du 2 février 2028.

BERNE SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BERNE , VB LES VIGNOBLES DE BERNE , CHATEAU DES BERTRANDS , LE BISTROT TROPEZIEN , Terres de Berne , *NUIT BLANCHE* SAINT TROPEZ , BERNE


BERNE SELECTION, Société à responsabilité limitée - Château de Berne - 83780 - FLAYOSC - France - SIREN 378197677


Cabinet Morelle & Bardou, Mme Suzer Katy - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2106874 - Publication au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2008 n°2360608 - Publication au BOPI 2008-01-15

Inscription le 12 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48569 - Publication au BOPI 1990-10-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 12 janvier 1998 - Changement de dénomination n°247913 - Publication au BOPI 1998-01-12

Inscription le 18 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination n°724065 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-18

Renouvellement sans limitation le 15 février 2018 n°2672583 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-15

Boissons alcooliques, notamment: vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.