Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE BERNE
BERNE SELECTION

Numéro de dépôt :
4405038
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
CHATEAU DE BERNE de BERNE SELECTION

Présentation de la marque CHATEAU DE BERNE

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par BERNE SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE BERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est BERNE SELECTION domicilié(e) Château de Berne - 83780 - FLAYOSC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Madame Katy SUZER domicilié(e) 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France.

La marque CHATEAU DE BERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BERNE arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

BERNE SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES OLIVIERS , VB LES VIGNOBLES DE BERNE , CHATEAU DES BERTRANDS , LE BISTROT TROPEZIEN , Terres de Berne , BERNE


BERNE SELECTION - Château de Berne - 83780 - FLAYOSC - France


Cabinet Morelle & Bardou, Madame Katy SUZER - 9 avenue de l'Europe - 31522 - Ramonville Saint-Agne Cedex - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 2 janvier 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°744156 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-02

Fromages ; huiles comestibles, huiles comestibles aromatisées, huiles d’olives, spécialités à base d'huile d'olive ; tapenade; purée d’olives ; olives conservées, séchées ou cuites ; truffes conservées, séchées ou cuites ; champignons conservés, séchés ou cuits ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes ; terrines de viande, terrine de légume, terrine de poisson ; plats préparés à base d'olive, de poisson, de viande, de volaille, de gibier, de légumes ;

Condiments ; huile pimentée pour assaisonnement ou condiment ; sauces [condiments] ; sauces et préparations culinaires (à l'exception des sauces à salades) ; vinaigres, vinaigre de vin, vinaigre aromatisé ; pâtes, riz ; biscuits, confiserie ; sels, épices, herbes culinaires ;

Services de vente au détail de produits d’épicerie fine, de fromages, d’huiles comestibles, d’huiles comestibles aromatisées, d’huiles d’olives, de spécialités à base d'huile d'olive, de tapenade, de purée d’olives, d’ olives conservées, séchées ou cuites, de truffes conservées, séchées ou cuites, de champignons conservés, séchés ou cuits, de fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, de gelées, de confitures, de compotes, de pâtes à tartiner de fruits et de légumes, de terrines de viande, de terrine de légume, de terrine de poisson, de plats préparés à base d'olive, de poisson, de viande, de volaille, de gibier et de légumes, de condiments, d’huile pimentée pour assaisonnement ou condiment, de sauces [condiments], de sauces et préparations culinaires (à l'exception des sauces à salades), de vinaigres, de vinaigre de vin, de vinaigre aromatisé, de pâtes, de riz, de biscuits, de confiserie, de sels, d’épices, d’herbes culinaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil en organisation et direction des affaires.