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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNE SELECTION
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BERNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BERNE
BERNE SELECTION, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4271750
Date de dépôt :
12/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2026
BERNE de BERNE SELECTION

Présentation de la marque BERNE

Déposée par voie électronique le 12 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNE SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNE SELECTION domicilié(e) Château de Berne - 83780 - FLAYOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 197 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque BERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNE arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.

BERNE SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE BERNE , CUVEE DES OLIVIERS , VB LES VIGNOBLES DE BERNE , CHATEAU DES BERTRANDS , LE BISTROT TROPEZIEN , Terres de Berne , *NUIT BLANCHE* SAINT TROPEZ


BERNE SELECTION, Société à Responsabilité Limitée - Château de Berne - 83780 - FLAYOSC - France - SIREN 378197677


Cabinet Morelle & Bardou, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 2 janvier 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°744156 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-02

Vins ; vins d'Indication Géographique Protégée Méditerranée ; vins d'Appellation d'Origine Protégée Côtes de Provence ;

Organisation et conduite d'ateliers de formation, notamment d'ateliers d'art culinaire ; cours de cuisine ; cours de dégustation ; cours d'oenologie ; publication de livres, de revues, de périodiques, notamment dans le domaine de l'art culinaire et de l'oenologie ; publication électronique de revues, de périodiques, notamment dans le domaine de l'art culinaire et de l'oenologie ; conseils et informations en matière de gastronomie et oenologie ; organisation et conduite de congrès, séminaires pour entreprises ; organisation de divertissements, de spectacles ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ;

Services hôteliers ; services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; organisation de buffets, repas et cocktails dans le cadre de cérémonies et de réceptions (services de traiteurs) ; location de salles de réunions, de tentes, de chaises, tables, linge de table et verrerie ; conseils et informations en matière de cuisine, gastronomie et oenologie.