Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN LUC BERNE
Numéro de dépôt :
921152
Date de dépôt :
03/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque JEAN LUC BERNE
Déposée le 3 avril 1975 par monsieur Berne (Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JEAN LUC BERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN LUC BERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JEAN LUC BERNE est expirée depuis le 3 avril 1985.
Berne (Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455