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Marques déposées par la société BERNE FURNITURE COMPANY
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ST JAMES COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST JAMES COLLECTION
Société dite: BERNE FURNITURE COMPANY, INC., société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1544507
Date de dépôt :
02/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/08/1999

Présentation de la marque ST JAMES COLLECTION

Déposée le 2 août 1989 par la société BERNE FURNITURE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ST JAMES COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BERNE FURNITURE COMPANY domicilié(e) 150 Berne Street BERNE, Etat d'Indiana ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT - France.

La marque ST JAMES COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST JAMES COLLECTION est expirée depuis le 2 août 1999.

BERNE FURNITURE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : BERNE


Société dite: BERNE FURNITURE COMPANY, INC., société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana (E.U.A.) - 150 Berne Street BERNE, Etat d'Indiana ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Meubles, notamment meubles capitonnés, en particulier chaises, fauteuils, sofas, canapés, divans, canapés-lits, causeuses et meubles démontables