Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WASOL
BERNATOM (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
3161120
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
23/04/2012
WASOL de BERNATOM

Présentation de la marque WASOL

Déposée le 23 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNATOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « WASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNATOM domicilié(e) 31 avenue de la Paix,57520 ROUHLING - 57520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 700 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque WASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161120.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WASOL est expirée depuis le 23 avril 2012.

BERNATOM a également déposé les autres marques suivantes : COVERSOL , COVODOR , BERNASOL , BERNACLEAN , JAKO BIRD , WAROSOL , SOLTEC , BERNATOM , MASTISOL , COVERMAX


BERNATOM (Société à Responsabilité Limitée) - 31 avenue de la Paix,57520 ROUHLING - 57520 - France - SIREN 394700843


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Charbon actif pour l'absorption de gaz, de solvants, d'odeurs et de tout polluant en général, charbon pour filtres et plus généralement matières filtrantes (produits chimiques, substances minérales, substances végétales) ; produits chimiques destinés à l'industrie et notamment à l'industrie nucléaire. Installations pour le traitement et la réduction de déchets nucléaires, notamment par régénération de filtres à charbon actif dits pièges à iode, en particulier dans les centrales nucléaires et dans les centres d'études nucléaires et, plus généralement, installations pour le traitement de déchets nucléaires ; filtres (parties d'installations industrielles ou nucléaires) ; installations pour le traitement, le filtrage et la purification de l'air. Services de traitement de régénération des cellules de charbon actif et services de traitement de déchets nucléaires, en particulier dans les centrales nucléaires et les centres d'études nucléaires ; services de décontamination de produits dangereux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.