Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNATOM
/
BROSSOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BROSSOL
BERNATOM, SARL

Numéro de dépôt :
4147278
Date de dépôt :
09/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2025
BROSSOL de BERNATOM

Présentation de la marque BROSSOL

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNATOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROSSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNATOM domicilié(e) 31 AVENUE DE LA PAIX - 57520 - ROUHLING - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 700 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNATOM, M. ADOLPHE WEBER domicilié(e) 31 AVENUE DE LA PAIX - 57520 - ROUHLING - France.

La marque BROSSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSSOL arrivera à expiration en date du 9 janvier 2025.

BERNATOM a également déposé les autres marques suivantes : COVERSOL , COVODOR , BERNASOL , BERNACLEAN , JAKO BIRD , WAROSOL , WASOL , SOLTEC , BERNATOM , MASTISOL


BERNATOM, SARL - 31 AVENUE DE LA PAIX - 57520 - ROUHLING - France - SIREN 394700843


BERNATOM, M. ADOLPHE WEBER - 31 AVENUE DE LA PAIX - 57520 - ROUHLING - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;

Brosses (à l'exception des pinceaux) ; Brosses à crins durs empêchant le passage des rongeurs utilisées en complément de la dératisation. Brosses anti-rongeurs ;

Dératisation.