Déposée le 30 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNATOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BERNATOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNATOM domicilié(e) 94 avenue de la Paix,57520 ROUHLING (dossier no 2254336) - 57520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 700 843 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2254336) - 67080 - France.
La marque BERNATOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERNATOM, Société à Responsabilité Limitée - 94 avenue de la Paix,57520 ROUHLING (dossier no 2254336) - 57520 - France - SIREN 394700843
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2254336) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2003 n°2254336 - Publication au BOPI 2003-12-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28
Appareils et instruments scientifiques et électriques pour la réduction et/ou la décontamination de déchets radioactifs ou non et, plus généralement, appareils et instruments scientifiques et électriques pour le traitement des déchets; appareils et instruments de contrôle (inspection), tableaux de commande (électricité), thermostats.Réduction et/ou décontamination de déchets radioactifs ou non et, plus généralement, traitement des déchets.Etude et mise au point de projets techniques à savoir notamment étude et mise au point de produits destinés à la décontamination, de technologies de décontamination et de produits utilisés en milieux ionisants
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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