Marque expirée - Marque en non vigueur

Bio Appêtit
Mr BERNATENE Stéphane

Numéro de dépôt :
3586958
Date de dépôt :
07/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2018
Bio Appêtit de BERNATENE Stéphane

Présentation de la marque Bio Appêtit

Déposée le 7 juillet 2008 par monsieur BERNATENE Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bio Appêtit »

Le déposant est monsieur BERNATENE Stéphane domicilié(e) 10, Rue du Temple,30350 CARDET - 30350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNATENE Stéphane domicilié(e) 10, Rue du Temple,30350 CARDET - 30350 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio Appêtit est expirée depuis le 7 juillet 2018.


Mr BERNATENE Stéphane - 10, Rue du Temple,30350 CARDET - 30350 - France


BERNATENE Stéphane - 10, Rue du Temple,30350 CARDET - 30350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Service de restauration et traiteur (alimentation).