Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU GOURSIN Appellation Bordeaux Contrôlée Pierre BERNATEAU PROPRIETAIRE A ST GERMAIN DE GRAVES (GDE)
BERNATEAU Pierre, ST GERMAIN DE GRAVES.

Numéro de dépôt :
1268081
Date de dépôt :
26/03/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
26/03/1994
DOMAINE DU GOURSIN Appellation Bordeaux Contrôlée Pierre BERNATEAU PROPRIETAIRE A ST GERMAIN DE GRAVES (GDE) de BERNATEAU Pierre

Présentation de la marque DOMAINE DU GOURSIN Appellation Bordeaux Contrôlée Pierre BERNATEAU PROPRIETAIRE A ST GERMAIN DE GRAVES (GDE)

Déposée le 26 mars 1984 par BERNATEAU Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DU GOURSIN Appellation Bordeaux Contrôlée Pierre BERNATEAU PROPRIETAIRE A ST GERMAIN DE GRAVES (GDE) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNATEAU Pierre, ST GERMAIN DE GRAVES. - France.

La marque DOMAINE DU GOURSIN Appellation Bordeaux Contrôlée Pierre BERNATEAU PROPRIETAIRE A ST GERMAIN DE GRAVES (GDE) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GOURSIN Appellation Bordeaux Contrôlée Pierre BERNATEAU PROPRIETAIRE A ST GERMAIN DE GRAVES (GDE) est expirée depuis le 26 mars 1994.

BERNATEAU Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FLOURET , CHATEAU VIEUX ST MARTIN , CHATEAU ST MARTIN- GAILLOU


BERNATEAU Pierre, ST GERMAIN DE GRAVES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Vin appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU GOURSIN