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Marques déposées par BERNASCONI Olivier
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LE ROI SOLEIL LE SPECIALISTE DES ENERGIES SOLAIRES WWW.FROISOLEIL.ORG
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE ROI SOLEIL LE SPECIALISTE DES ENERGIES SOLAIRES WWW.FROISOLEIL.ORG
BERNASCONI Olivier

Numéro de dépôt :
3664068
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019
LE ROI SOLEIL LE SPECIALISTE DES ENERGIES SOLAIRES WWW.FROISOLEIL.ORG de BERNASCONI Olivier

Présentation de la marque LE ROI SOLEIL LE SPECIALISTE DES ENERGIES SOLAIRES WWW.FROISOLEIL.ORG

Déposée le 15 juillet 2009 par BERNASCONI Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROI SOLEIL LE SPECIALISTE DES ENERGIES SOLAIRES WWW.FROISOLEIL.ORG »

Le déposant est BERNASCONI Olivier domicilié(e) BP 267 - 97096 SAINT-BARTHELEMY cedex - Gustavia - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNASCONI Olivier domicilié(e) BP 267 - 97096 SAINT-BARTHELEMY Cedex - GUSTAVIA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROI SOLEIL LE SPECIALISTE DES ENERGIES SOLAIRES WWW.FROISOLEIL.ORG est expirée depuis le 15 juillet 2019.


BERNASCONI Olivier - BP 267 - 97096 SAINT-BARTHELEMY cedex - Gustavia - France


BERNASCONI Olivier - BP 267 - 97096 SAINT-BARTHELEMY Cedex - GUSTAVIA - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).