Déposée le 14 mars 2000 par BERNASCONI ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-17 du 28 avril 2000.
Le déposant est BERNASCONI ALAIN, JEAN, RICHARD, domicilié(e) les Hauts de Pont, 2, Rue des Mûriers, 30130 PONT ST ESPRIT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALAIN BERNASCONI - France.
La marque BIO PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015976.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO PROVENCE est expirée depuis le 14 mars 2010.
BERNASCONI ALAIN, JEAN, RICHARD - les Hauts de Pont, 2, Rue des Mûriers, 30130 PONT ST ESPRIT - France
Monsieur ALAIN BERNASCONI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17
- Viande, poisson, volaille, gibier... Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. - Café, thé, cacao... Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. - Produits agricoles, horticoles (à l'exception des olives)... Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits (à l'exception des olives) et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures compotes, ufs, lait et produits laitiers, huile et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Café, thé, tisanes, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Tous ces produits étant issus de l'agricuture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits agricoles, horticoles (à l'exception des olives) et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences . Fruits (à l'exception des olives) et légumes frais. Olives bénéficiant de l'appellation d'origine olives noires de la vallée de Baux de Provence. Semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Tous ces produits des classes 29, 30 et 31 énoncés ci-dessus bruts, en préparation culinaire ou cuisinés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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