Marque expirée - Marque en non vigueur

FLAMASOL
BERNARDY Claude Personne physique

Numéro de dépôt :
3638094
Date de dépôt :
20/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2019
FLAMASOL de BERNARDY Claude Personne physique

Présentation de la marque FLAMASOL

Déposée le 20 mars 2009 par BERNARDY Claude Personne physique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAMASOL »

Le déposant est BERNARDY Claude Personne physique domicilié(e) 16 avenue Jules Ferry,74200 THONON - 74200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAMASOL est expirée depuis le 20 mars 2019.


BERNARDY Claude Personne physique - 16 avenue Jules Ferry,74200 THONON - 74200 - France


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud,75116 PARIS - 75116 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Combustibles et matières éclairantes ; briquettes combustibles.

Appareils d'éclairage ; éclairages d'extérieur ; éclairages de jardin ; torches pour l'éclairage ; falots ; flambeaux ; lanternes d'éclairage.