Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEGATRANS
Numéro de dépôt :
1747993
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/1998
Présentation de la marque MEGATRANS
Déposée le 22 janvier 1988 par BERNARDO CONSTANTINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEGATRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MEGATRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGATRANS est expirée depuis le 22 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-13