Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELTY
BERNARDINI Gino BERNARDINI Thérèse née ARSAC

Numéro de dépôt :
1527174
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/1998
NOVELTY de BERNARDINI Gino BERNARDINI Thérèse née ARSAC

Présentation de la marque NOVELTY

Déposée le 8 juillet 1988 par BERNARDINI Gino BERNARDINI Thérèse née ARSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVELTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BERNARDINI Gino BERNARDINI Thérèse née ARSAC, domicilié(e) AVERNAY, 42170 ST. JUST-ST.RAMBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque NOVELTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELTY est expirée depuis le 8 juillet 1998.


BERNARDINI Gino BERNARDINI Thérèse née ARSAC - AVERNAY, 42170 ST. JUST-ST.RAMBERT - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Vêtements, y compris les chaussures et la chapellerie.Chemiserie. Cravates