Déposée le 6 juin 2006 par BERNARDET GÉRARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RRR SCOOTER BERNARDET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-28 du 13 juillet 2006.
Le déposant est BERNARDET GÉRARD domicilié(e) « Brinville », 26, rue de la Forêt de Perseigne - 72600 - VILLENEUVE EN PERSEIGNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE FRESNEAU domicilié(e) 49 RUE DE CHÂTENAY, BÂTIMENT ALSACE 1 - 92160 - ANTONY - France.
La marque RRR SCOOTER BERNARDET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RRR SCOOTER BERNARDET arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.
BERNARDET GÉRARD - « Brinville », 26, rue de la Forêt de Perseigne - 72600 - VILLENEUVE EN PERSEIGNE - France
CHRISTOPHE FRESNEAU - 49 RUE DE CHÂTENAY, BÂTIMENT ALSACE 1 - 92160 - ANTONY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28
Inscription le 1 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°678508 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-06-01
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2016 n°2619832 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-01
– métaux communs et leurs alliages constructions transportables métalliques statues ou figurines (statuettes) et métaux communs.
– véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres. Carrosseries. Châssis ou pare-chocs de véhicules. Vélomoteurs. Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles et de scooters. Pneumatiques. Roues ou selles de cycles.
– joaillerie. Bijouterie, porte-clefs de fantaisie.
– produits de l'imprimerie. Photographies. Affiche. Albums. Cartes – livres journaux. Prospectus. Brochures. Calendriers dessins.
– tissus ; tissus à usage textile linge de lit – linge de maison – linge de table non en papier. Linge de bain.
– vêtements ; bonneterie.
– jeux – jouets.
– cendriers (pour fumeurs).
– publication de livres – production de films sur bande vidéo. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – micro édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "RRR SCOOTER BERNARDET"
