Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADDI 6
M. BERNARDEAU RICHARD, Agissant pour le compte de la société ADDI 6 en cours de formation

Numéro de dépôt :
3931031
Date de dépôt :
01/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/07/2022
ADDI 6 de BERNARDEAU RICHARD

Présentation de la marque ADDI 6

Déposée le 1 juillet 2012 par monsieur BERNARDEAU RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « ADDI 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur BERNARDEAU RICHARD domicilié(e) Les Basses Champagnères, 1 Impasse du vieux porche - 16200 - LES METAIRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERNARDEAU RICHARD domicilié(e) Les Basses Champagnères, 1 Impasse du vieux porche - 16200 - LES METAIRIES - France.

La marque ADDI 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADDI 6 est expirée depuis le 1 juillet 2022.


M. BERNARDEAU RICHARD, Agissant pour le compte de la société ADDI 6 en cours de formation - Les Basses Champagnères, 1 Impasse du vieux porche - 16200 - LES METAIRIES - France


M. BERNARDEAU RICHARD - Les Basses Champagnères, 1 Impasse du vieux porche - 16200 - LES METAIRIES - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 11 mars 2013 - Rejet partiel n°596447 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 4 juillet 2016 - Immatriculation de société n°673181 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-04

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684304 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Médiation.