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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD
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Pomme de terre bernadette Elle est de toutes les recettes!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pomme de terre bernadette Elle est de toutes les recettes!
BERNARD (S.A.S.)

Numéro de dépôt :
3284398
Date de dépôt :
05/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/04/2014
Pomme de terre bernadette Elle est de toutes les recettes! de BERNARD

Présentation de la marque Pomme de terre bernadette Elle est de toutes les recettes!

Déposée le 5 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Pomme de terre bernadette Elle est de toutes les recettes! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD domicilié(e) 2 rue de Bihucourt,62121 GOMIECOURT - 62121 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 393 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pierre Henri BENOIT BERNARD (S.A.S.) domicilié(e) 2 rue de Bihucourt,62121 GOMIECOURT - 62121 - France.

La marque Pomme de terre bernadette Elle est de toutes les recettes! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomme de terre bernadette Elle est de toutes les recettes! est expirée depuis le 5 avril 2014.

BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : BATICOMBLES , EURO CONGRES , L'OXYGENE DE VOTRE ENTREPRISE , LA DIEPPOISE , JB BERNARD , ESCOT , SATURNE , GAUCHE, DROITE, CHAOS. , ESPACE , DUPLICATOR


BERNARD (S.A.S.) - 2 rue de Bihucourt,62121 GOMIECOURT - 62121 - France - SIREN 398393876


Mr Pierre Henri BENOIT BERNARD (S.A.S.) - 2 rue de Bihucourt,62121 GOMIECOURT - 62121 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Pommes de terre de consommation de la variété « Bernadette ».

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.