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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD
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PEGASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEGASE
S.A.R.L. BERNARD

Numéro de dépôt :
95596511
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque PEGASE

Déposée le 7 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEGASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BERNARD domicilié(e) Le Guel, B.P. 6, 24130 PRIGONRIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. BERNARD - France.

La marque PEGASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEGASE est expirée depuis le 7 novembre 2005.

BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : BATICOMBLES , EURO CONGRES , L'OXYGENE DE VOTRE ENTREPRISE , LA DIEPPOISE , JB BERNARD , ESCOT , SATURNE , GAUCHE, DROITE, CHAOS. , ESPACE , DUPLICATOR


S.A.R.L. BERNARD - Le Guel, B.P. 6, 24130 PRIGONRIEUX - France


S.A.R.L. BERNARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

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