Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATAT'RIOTE
SAS BERNARD, SAS

Numéro de dépôt :
4224372
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2025
PATAT\'RIOTE de BERNARD

Présentation de la marque PATAT'RIOTE

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATAT'RIOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD domicilié(e) L ERMITAGE, 2 RUE DE BIHUCOURT - 62121 - GOMIECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 393 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS BERNARD, Mme. ANNE CECILE BENOIT domicilié(e) L ERMITAGE, 2 RUE DE BIHUCOURT - 62121 - GOMIECOURT - France.

La marque PATAT'RIOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATAT'RIOTE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.

BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : BATICOMBLES , EURO CONGRES , L'OXYGENE DE VOTRE ENTREPRISE , LA DIEPPOISE , JB BERNARD , ESCOT , SATURNE , GAUCHE, DROITE, CHAOS. , ESPACE , DUPLICATOR


SAS BERNARD, SAS - L ERMITAGE, 2 RUE DE BIHUCOURT - 62121 - GOMIECOURT - France - SIREN 398393876


SAS BERNARD, Mme. ANNE CECILE BENOIT - L ERMITAGE, 2 RUE DE BIHUCOURT - 62121 - GOMIECOURT - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants.