Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARTEAU ROUGE
Monsieur Bernard, Paul, Daniel, CELLIER

Numéro de dépôt :
1615028
Date de dépôt :
08/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1999
MARTEAU ROUGE de Bernard

Présentation de la marque MARTEAU ROUGE

Déposée le 8 février 1989 par monsieur Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARTEAU ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard domicilié(e) 14 Place de l'Eglise, GENAINVILLE, 95420 MAGNY EN VEXIN - France.

La marque MARTEAU ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARTEAU ROUGE est expirée depuis le 8 février 1999.

Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BATICOMBLES , EURO CONGRES , L'OXYGENE DE VOTRE ENTREPRISE , LA DIEPPOISE , JB BERNARD , ESCOT , SATURNE , GAUCHE, DROITE, CHAOS. , ESPACE , DUPLICATOR


Monsieur Bernard, Paul, Daniel, CELLIER - 14 Place de l'Eglise, GENAINVILLE, 95420 MAGNY EN VEXIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Outils ou instruments entraines à main ou electriquement

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).