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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BERNARD SA

Numéro de dépôt :
99772126
Date de dépôt :
26/01/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD domicilié(e) Kerbéthune, BP 11, 56500 LOCMINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772126.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 janvier 2009.

BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : BATICOMBLES , EURO CONGRES , L'OXYGENE DE VOTRE ENTREPRISE , LA DIEPPOISE , JB BERNARD , ESCOT , SATURNE , GAUCHE, DROITE, CHAOS. , ESPACE , DUPLICATOR


BERNARD SA - Kerbéthune, BP 11, 56500 LOCMINE - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Inscription le 25 juin 1999 - Retrait partiel n°280096 - Publication au BOPI 1999-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et plats cuisinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.