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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERNARD
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LE BATTANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BATTANT
BERNARD (SA)

Numéro de dépôt :
1289814
Date de dépôt :
13/11/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2004

Présentation de la marque LE BATTANT

Déposée le 13 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BATTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD domicilié(e) Abattoir des Chênes, 26400 GRANE (dossier no 2039802) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 046 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2039802) - France.

La marque LE BATTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BATTANT est expirée depuis le 13 novembre 2004.

BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : BATICOMBLES , EURO CONGRES , L'OXYGENE DE VOTRE ENTREPRISE , LA DIEPPOISE , JB BERNARD , ESCOT , SATURNE , GAUCHE, DROITE, CHAOS. , ESPACE , DUPLICATOR


BERNARD (SA) - Abattoir des Chênes, 26400 GRANE (dossier no 2039802) - France - SIREN 310046610


CABINET ROMAN - (dossier no 2039802) - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1994 n°2039802 - Publication au BOPI 1994-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Volailles.