Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Cervoise d'Alsace
sarl bernard, sarl

Numéro de dépôt :
3853804
Date de dépôt :
20/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
La Cervoise d\'Alsace de bernard

Présentation de la marque La Cervoise d'Alsace

Déposée par voie électronique le 20 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Cervoise d'Alsace »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) bernard domicilié(e) 23 rue du maroquin - 67000 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl bernard domicilié(e) 23 rue du maroquin - 67000 - Strasbourg - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

bernard a également déposé les autres marques suivantes : BATICOMBLES , EURO CONGRES , L'OXYGENE DE VOTRE ENTREPRISE , LA DIEPPOISE , JB BERNARD , ESCOT , SATURNE , GAUCHE, DROITE, CHAOS. , ESPACE , DUPLICATOR


sarl bernard, sarl - 23 rue du maroquin - 67000 - Strasbourg - France


Sarl bernard - 23 rue du maroquin - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582002 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.