Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OXYGENE DE VOTRE ENTREPRISE
BERNARD, S.A

Numéro de dépôt :
3068645
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2010
L\'OXYGENE DE VOTRE ENTREPRISE de BERNARD

Présentation de la marque L'OXYGENE DE VOTRE ENTREPRISE

Déposée le 29 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'OXYGENE DE VOTRE ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD domicilié(e) Zone Industrielle TOURCOING NORD, Rue de Reckem, 59535 NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 080 208 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet ECREPONT - France.

La marque L'OXYGENE DE VOTRE ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OXYGENE DE VOTRE ENTREPRISE est expirée depuis le 29 novembre 2010.

BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : BATICOMBLES , EURO CONGRES , LA DIEPPOISE , JB BERNARD , ESCOT , SATURNE , GAUCHE, DROITE, CHAOS. , ESPACE , DUPLICATOR , la torche d alsace vin chaud flambé au marc de gewurtz


BERNARD, S.A - Zone Industrielle TOURCOING NORD, Rue de Reckem, 59535 NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 887080208


Société Civile Cabinet ECREPONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Inscription le 4 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°489647 - Publication au BOPI 2008-11-04

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Inscription le 27 août 2009 - Transmission totale de propriété n°505053 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; détergents industriels. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, désodorisants. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, et notamment armoires métalliques, échelles métalliques, corbeilles métalliques, caisses et bacs métalliques, conteneurs métalliques, panneaux de signalisation. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, couverts, ciseaux, cutters. Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et notamment, vêtements, chaussures et gants pour la protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; lunettes de sécurité, casques de protection, extincteurs, ordinateurs, logiciels, imprimantes, téléphones, télécopieurs, calculatrices, dictaphones, photocopieurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et notamment, radiateurs, incinérateurs, sèche-mains, sèche-cheveux, diffuseurs de parfum. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et notamment, chariots, diables. Papier, carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire, destructeurs et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage et notamment papier hygiénique, serviettes et mouchoirs en papier, essuie-mains en papier, sacs à ordures, plans et cartes ; papiers d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques miouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; gants isolants. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; construction transportables non métalliques ; panneaux de signalisation ni lumineux ni métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre ; succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques à savoir conteneurs, corbeilles, bacs et caisses ; classeurs ; bureaux, sièges, fauteuils, chaises, tables, meubles de rangement, vestiaires, portemanteaux ; stores d'intérieurs à lamelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction) ; services de tables en verre, porcelaine ou faïence ; distributeur de savon en verrerie, porcelaine ou faïence ; distributeur de papier hygiénique en verrerie, porcelaine ou faïence ; distributeurs d'essuie-mains en verrerie, porcelaine, faïence ; ustensiles de toilettes ; gants de ménage, poubelles à usage domestique. Tissus à usage textile et notamment chiffons, lavettes, serviettes de toilette, torchons, couvertures de lit et de table ; stores en matières textiles ; tentures murales ; rideaux. Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières textiles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.