Déposée le 2 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « JB BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-24 du 16 juin 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD domicilié(e) 2 RUE DE BIHUCOURT, 62121 GOMIECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 393 876 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA BERNARD M. BENOIT - France.
La marque JB BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026631.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERNARD (S.A.) - 2 RUE DE BIHUCOURT, 62121 GOMIECOURT - France - SIREN 398393876
SA BERNARD M. BENOIT - France
Inscription le 28 mars 2006 - Changement de nature juridique n°431132 - Publication au BOPI 2006-03-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41
Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24
Engrais biologique. Semences - plants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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