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Marques déposées par la société BERNARD
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FRAP'R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAP'R
BERNARD, VANDROS, GOM

Numéro de dépôt :
99784203
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2009

Présentation de la marque FRAP'R

Déposée le 26 mars 1999 par la société BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAP'R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la société BERNARD domicilié(e) 31, rue Chardonnet, B.P. 7, 71590 GERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 620 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD, VANDROS, GOM A l'attention de J.P. BERNARD - France.

La marque FRAP'R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784203.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAP'R est expirée depuis le 26 mars 2009.

BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : BATICOMBLES , EURO CONGRES , L'OXYGENE DE VOTRE ENTREPRISE , LA DIEPPOISE , JB BERNARD , ESCOT , SATURNE , GAUCHE, DROITE, CHAOS. , ESPACE , DUPLICATOR


BERNARD, VANDROS, GOM - 31, rue Chardonnet, B.P. 7, 71590 GERGY - France - SIREN 726620453


BERNARD, VANDROS, GOM A l'attention de J.P. BERNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

- machines à graver ; outils et instruments à graver à commande électrique ou pneumatique - outils et instruments à main, entraînés manuellement et servant à graver.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).