Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQ PLUS
BERNARD (SA)

Numéro de dépôt :
1346970
Date de dépôt :
14/03/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/1996

Présentation de la marque COQ PLUS

Déposée le 14 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COQ PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD domicilié(e) abattoir des Chênes, 26400 GRANE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque COQ PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COQ PLUS est expirée depuis le 14 mars 1996.

BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : BATICOMBLES , EURO CONGRES , L'OXYGENE DE VOTRE ENTREPRISE , LA DIEPPOISE , JB BERNARD , ESCOT , SATURNE , GAUCHE, DROITE, CHAOS. , ESPACE , DUPLICATOR


BERNARD (SA) - abattoir des Chênes, 26400 GRANE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Volailles.