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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD
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BERNADETTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BERNADETTE
BERNARD SAS

Numéro de dépôt :
3397434
Date de dépôt :
14/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
BERNADETTE de BERNARD

Présentation de la marque BERNADETTE

Déposée le 14 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BERNADETTE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BERNARD domicilié(e) 2 rue de Bihucourt,62121 GOMIECOURT - 62121 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 393 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Pierre Henri BENOIT BERNARD SAS domicilié(e) 2 rue de Bihucourt,62121 GOMIECOURT - 62121 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : BATICOMBLES , EURO CONGRES , L'OXYGENE DE VOTRE ENTREPRISE , LA DIEPPOISE , JB BERNARD , ESCOT , SATURNE , GAUCHE, DROITE, CHAOS. , ESPACE , DUPLICATOR


BERNARD SAS - 2 rue de Bihucourt,62121 GOMIECOURT - 62121 - France - SIREN 398393876


Mr Pierre Henri BENOIT BERNARD SAS - 2 rue de Bihucourt,62121 GOMIECOURT - 62121 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451106 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Pommes de terre de semences et de consommation de la variété « Bernadette ».

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.