Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH CORDUROY .Z.
BERNARD ZINS S.A

Numéro de dépôt :
92429162
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque FRENCH CORDUROY .Z.

Déposée le 31 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) BERNARD ZINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH CORDUROY .Z. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERNARD ZINS domicilié(e) 14 RUE DE BIRAGUE, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD ZINS S.A - France.

La marque FRENCH CORDUROY .Z. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH CORDUROY .Z. est expirée depuis le 31 juillet 2002.

BERNARD ZINS a également déposé les autres marques suivantes : ASIAN INDIGO .Z. , SUPER "S" Z , FRESCO LINO .Z. , JAMES E. TROUSERS , ZINS Jeans , Z BERNARD ZINS , AMERINDIAN COTTON .Z. , STRETCH FIT .Z. , Fitfor


BERNARD ZINS S.A - 14 RUE DE BIRAGUE, 75004 PARIS - France


BERNARD ZINS S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Vêtement à base de velours