Déposée le 20 avril 1988 par BERNARD Yvon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MODOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BERNARD Yvon, domicilié(e) 1, rue de Belgrade, 75007 PARIS (dossier no 2113223) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch Desrousseaux - Pochart (S.E.P.) domicilié(e) (dossier no 2113223) - France.
La marque MODOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODOM est expirée depuis le 20 avril 2008.
BERNARD Yvon a également déposé les autres marques suivantes : EAUX VIVES , OCEAL , SAVOURAL
BERNARD Yvon - 1, rue de Belgrade, 75007 PARIS (dossier no 2113223) - France
Cabinet Hirsch Desrousseaux - Pochart (S.E.P.) - (dossier no 2113223) - France
Renouvellement sans limitation le 10 avril 1998 n°2113223 - Publication au BOPI 1998-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40
Inscription le 12 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254229 - Publication au BOPI 1998-05-12
Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253093 - Publication au BOPI 1998-04-15
Inscription le 15 avril 1998 - Changement d'adresse n°253092 - Publication au BOPI 1998-04-15
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage;matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements en tous genres, y compris coiffures et chaussures.Publicité et affaires;aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires;conseils, informations ou renseignements d'affaires;détection, prévision, coordination et promotion des tendances de mode concernant l'ensemble des articles d'habillement masculin.Edition, location, distribution de livres, revues, journaux, imprimés;films, vidéogrammes, enregistrements phonographiques, notamment dans le domaine de la mode; organisation de spectacles et de concours, notamment dans le domaine de la mode.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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