Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Petrosus
M. bernard yvan

Numéro de dépôt :
3870629
Date de dépôt :
29/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2021
Petrosus de bernard yvan

Présentation de la marque Petrosus

Déposée le 29 octobre 2011 par monsieur bernard yvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petrosus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est monsieur bernard yvan domicilié(e) place de la reine - 63114 - MONTPEYROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bernard yvan domicilié(e) place de la reine - 63114 - MONTPEYROUX - France.

La marque Petrosus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petrosus est expirée depuis le 29 octobre 2021.


M. bernard yvan - place de la reine - 63114 - MONTPEYROUX - France


M. bernard yvan - place de la reine - 63114 - MONTPEYROUX - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 21 août 2012 - Retrait partiel n°581661 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587177 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

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