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Marques déposées par Bernard YON
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CHATEAU LES HAUTS DE BALETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES HAUTS DE BALETTE
Bernard YON

Numéro de dépôt :
1526139
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/1999

Présentation de la marque CHATEAU LES HAUTS DE BALETTE

Déposée le 21 avril 1989 par Bernard YON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES HAUTS DE BALETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard YON, domicilié(e) MAURIAC, 33540 SAUVETERRE-de-GUYENNE - France.

La marque CHATEAU LES HAUTS DE BALETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES HAUTS DE BALETTE est expirée depuis le 21 avril 1999.

Bernard YON a également déposé les autres marques suivantes : COMTESSE BLANCHE


Bernard YON - MAURIAC, 33540 SAUVETERRE-de-GUYENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Vin d'appellation (blanc et rouge) d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES HAUTS DE BALETTE