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Marques déposées par monsieur Bernard YAUNET
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Chateau LE BOSQUET Appellation Fronsac Contrôlée.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chateau LE BOSQUET Appellation Fronsac Contrôlée.
Monsieur Bernard YAUNET

Numéro de dépôt :
1297461
Date de dépôt :
19/12/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/12/1994

Présentation de la marque Chateau LE BOSQUET Appellation Fronsac Contrôlée.

Déposée le 19 décembre 1984 par monsieur Bernard YAUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « Chateau LE BOSQUET Appellation Fronsac Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard YAUNET domicilié(e) 33126 SAINT AIGNAN. - France.

La marque Chateau LE BOSQUET Appellation Fronsac Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau LE BOSQUET Appellation Fronsac Contrôlée. est expirée depuis le 19 décembre 1994.

Bernard YAUNET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT BARDON Appellation Fronsac Contrôlée.


Monsieur Bernard YAUNET - 33126 SAINT AIGNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU LE BOSQUET".