FACO PARIS FACULTE LIBRE DE DROIT ET D ECONOMIE-GESTION
Présentation de la marque FACO PARIS FACULTE LIBRE DE DROIT ET D ECONOMIE-GESTION
Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par Bernard VIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACO PARIS FACULTE LIBRE DE DROIT ET D ECONOMIE-GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FACO PARIS FACULTE LIBRE DE DROIT ET D ECONOMIE-GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACO PARIS FACULTE LIBRE DE DROIT ET D ECONOMIE-GESTION arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08