oxybio+ traitement écologique de l'eau
Présentation de la marque oxybio+ traitement écologique de l'eau
Déposée le 10 novembre 2008 par BERNARD VITTORIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « oxybio+ traitement écologique de l'eau »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oxybio+ traitement écologique de l'eau est expirée depuis le 10 novembre 2018.
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Inscription le 24 août 2009 - Rejet partiel n°504708 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Inscription le 30 mars 2010 - Renonciation partielle n°520304 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-30