Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTEL
M. Bernard VILLENEUVE, agissant au nom et pour le compte de la Société à Responsabilité Limitée SOFTEL en formation, au capital de 50.000 Francs, dont le siège social est situé 51, rue de Prony, 75017 PARIS.

Numéro de dépôt :
1326185
Date de dépôt :
09/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1995

Présentation de la marque SOFTEL

Déposée le 9 octobre 1985 par monsieur Bernard VILLENEUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard VILLENEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ROBIN & KORKMAZ. - France.

La marque SOFTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTEL est expirée depuis le 9 octobre 1995.

Bernard VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : HOLDITEL , Joujou le chien du Père Noël , PRODIGE'S , COMENS , NETEL , CADICHON l'âne du Père Noël , Joujou le toutou du Père Noël , Le Petit Théâtre des Enfants , Pony Poney


M. Bernard VILLENEUVE, agissant au nom et pour le compte de la Société à Responsabilité Limitée SOFTEL en formation, au capital de 50.000 Francs, dont le siège social est situé 51, rue de Prony, 75017 PARIS. - France


SCP ROBIN & KORKMAZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, de contrôle et d'enseignement. Logiciels, progiciels, processeur d'images.