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Marques déposées par Bernard VILATE
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AIRSTEEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AIRSTEEL
Bernard VILATE

Numéro de dépôt :
3631953
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2019
AIRSTEEL de Bernard VILATE

Présentation de la marque AIRSTEEL

Déposée le 24 février 2009 par Bernard VILATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRSTEEL »

Le déposant est Bernard VILATE domicilié(e) 72 Rue des Aqueducs - 69005 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard VILATE domicilié(e) 72 Rue des Aqueducs - 69005 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRSTEEL est expirée depuis le 24 février 2019.

Bernard VILATE a également déposé les autres marques suivantes : CMCM L'ERGOMETALLERIE


Bernard VILATE - 72 Rue des Aqueducs - 69005 - LYON - France


Bernard VILATE - 72 Rue des Aqueducs - 69005 - LYON - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet partiel n°505597 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Véhicules pour enfants (jouet).

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.