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Marques déposées par mademoiselle Bernard Victoire
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BY VICTOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY VICTOIRE
Mle Bernard Victoire

Numéro de dépôt :
4114628
Date de dépôt :
31/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2024
BY VICTOIRE de Bernard Victoire

Présentation de la marque BY VICTOIRE

Déposée le 31 août 2014 par mademoiselle Bernard Victoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY VICTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est mademoiselle Bernard Victoire domicilié(e) Appartement B401 Résidence MARIA, 3 Avenue Isola Bella - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, byVictoire, Mle Bernard Victoire domicilié(e) B401 CANNES MARIA, 3 Avenue Isola Bella Maria - 06400 - CANNES - France.

La marque BY VICTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY VICTOIRE est expirée depuis le 31 août 2024.


Mle Bernard Victoire - Appartement B401 Résidence MARIA, 3 Avenue Isola Bella - 06400 - CANNES - France


byVictoire, Mle Bernard Victoire - B401 CANNES MARIA, 3 Avenue Isola Bella Maria - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 20 septembre 2016 - Rejet partiel n°682372 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-20

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