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Marques déposées par BERNARD VEYRAT
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ceramIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

ceramIC
BERNARD VEYRAT

Numéro de dépôt :
3634352
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/03/2019
ceramIC de BERNARD VEYRAT

Présentation de la marque ceramIC

Déposée le 5 mars 2009 par BERNARD VEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ceramIC »

Le déposant est BERNARD VEYRAT domicilié(e) 4 bis des lilas (rue) - 69008 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD VEYRAT domicilié(e) 4 bis des lilas (rue) - 69008 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 10 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ceramIC est expirée depuis le 5 mars 2019.

BERNARD VEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : ToutCERAM , ToothCERAM


BERNARD VEYRAT - 4 bis des lilas (rue) - 69008 - LYON - France


BERNARD VEYRAT - 4 bis des lilas (rue) - 69008 - LYON - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 3 février 2010 - Rejet partiel n°515242 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires, matériel de suture ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.