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Marques déposées par monsieur Bernard VERGNAUD
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DE GAROSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE GAROSTE
Monsieur Bernard VERGNAUD, Puybert, ST PREUIL, 16130 SEGONZAC

Numéro de dépôt :
1305219
Date de dépôt :
03/04/1985
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
03/04/1995

Présentation de la marque DE GAROSTE

Déposée le 3 avril 1985 par monsieur Bernard VERGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DE GAROSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Bernard VERGNAUD - France.

La marque DE GAROSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE GAROSTE est expirée depuis le 3 avril 1995.

Bernard VERGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : LANSAC


Monsieur Bernard VERGNAUD, Puybert, ST PREUIL, 16130 SEGONZAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163303 - Publication au BOPI 1993-09-21

Inscription le 21 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163302 - Publication au BOPI 1993-09-21

Cognac Pineau, liqueurs, fruits à l'eau de vie.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.