Marque enregistrée - Marque en vigueur

le domaine de la honte
M. bernard vareillaud

Numéro de dépôt :
4127743
Date de dépôt :
21/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2024
le domaine de la honte de bernard vareillaud

Présentation de la marque le domaine de la honte

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2014 par monsieur bernard vareillaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le domaine de la honte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur bernard vareillaud domicilié(e) 2 la foret - 36190 - saint-plantaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bernard vareillaud domicilié(e) 2 la foret - 36190 - saint-plantaire - France.

La marque le domaine de la honte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le domaine de la honte arrivera à expiration en date du 21 octobre 2024.


M. bernard vareillaud - 2 la foret - 36190 - saint-plantaire - France


M. bernard vareillaud - 2 la foret - 36190 - saint-plantaire - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres.